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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION
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DONZAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONZAL
ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION (SARL)

Numéro de dépôt :
1609586
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
05/01/2000

Présentation de la marque DONZAL

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « DONZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION domicilié(e) RUE DE LA QUINZAINE, 42810 ROZIER EN DONZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC PALAIS - France.

La marque DONZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONZAL est expirée depuis le 5 janvier 2000.

ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : MEZZALINGE , KETHNIK LIGNE-CREATIVE , CDD CLAIRE DE DONZY


ETABLISSEMENT TEXTILES EVOLUTION (SARL) - RUE DE LA QUINZAINE, 42810 ROZIER EN DONZY - France


FREDERIC PALAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Fils à usage textiles.Tissus, couvertures de lit et de table, nappes, serviettes, tapis de table, linges de maisons en tous genres, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vetements, pyjama, robe de chambre, caleÇon, culotte, chemise, chemisette, chemise de nuit, caraco, vetements, châles, carres

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.